Conditions générales de vente
Voici une proposition de Conditions Générales de Vente (CGV) adaptée à votre marque. Le langage est précis et professionnel, tout en restant accessible pour vos clients.
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'ensemble des transactions effectuées sur le site de Maurenn. Toute commande passée implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions.
1. Objet
Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre Maurenn et l'acheteur, qu'il soit professionnel ou particulier, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand.
2. Produits et Tarifs
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Caractéristiques : Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site. Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé.
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Prix : Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Maurenn se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
3. Commande et Paiement
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Validation : Le client valide sa commande lorsqu'il confirme son panier et accepte les présentes CGV.
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Paiement : Le règlement s'effectue par carte bancaire ou via les solutions de paiement sécurisées proposées sur le site. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
4. Expédition et Livraison
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Délais : Les commandes sont traitées sous 24 à 48 heures ouvrées. Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi.
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Risques : Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de nos partenaires logistiques.
5. Droit de Rétractation et Retours
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Délai : L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
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Conditions : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine (neufs, non portés, non lavés).
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Frais : Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de défaut avéré du produit.
6. Garantie et Responsabilité
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité. La responsabilité de Maurenn ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet (perte de données, intrusion, virus) ou d'une mauvaise utilisation des produits.
7. Données Personnelles
Maurenn s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur. Celles-ci sont traitées conformément au RGPD. Pour toute demande relative à vos données : info@maurenn.com.
8. Règlement des litiges
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire auprès des tribunaux compétents.